Un guide complet sur l'assainissement non collectif les normes à respecter, le choix du dispositif de microstation, la pose d'une fosse toutes eaux et les des eaux uséesLe traitement des eaux uséesLes eaux usées regroupent les eaux-vannes eaux des toilettes et les eaux grises lavabos, cuisine, lave-linge, douche… En France, la qualité des eaux est surveillée de très près, et les eaux pluviales ne sont pas collectées par le même circuit que les eaux usé eaux usées contiennent des polluants, soit des micro-organismes potentiellement pathogènes, qui peuvent être à l’origine de risques sanitaires ou environnementaux. Il existe deux types d’assainissement des eaux usées collectif ou individuel ANC. Selon le lieu d’habitation et l’existence ou non d’une obligation de raccordement à un réseau public, les particuliers devront opter pour l’un ou l’ propriétaires d’habitation située dans un zonage d’assainissement individuel doivent s’assurer que leur système d’épuration des eaux usées se fasse en deux étapes le prétraitement traitement primaire et le traitement traitement secondaire. Les microstations d’épuration remplissent cette prétraitement se fait soit dans une fosse toutes eaux qui permet de collecter les eaux usées dans le même bac étanche, soit dans une fosse septique qui ne reçoit que les traitement secondaire se fait une fois que les matières solides sont isolées et les eaux sales liquéfiées et dépolluées par l’action de bactéries anaérobies. Une ventilation évacue les gaz issus de la fermentation. Après le prétraitement par les fosses, les eaux sont de nouveau traitées par épandage dans le sol, par infiltration dans un sol reconstitué ou dans un filtre compact naturel ou microstation individuelle. La fosse septique interdite Un arrêté du 7 septembre 2009, impose le traitement commun des eaux usées. La fosse septique ne traitait que les eaux-vannes toilettes. Avec la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques, la réglementation impose un dispositif unique de traitement des eaux usées la fosse toutes n'installe plus de fosses septiques en construction neuve en -l'égoût ou ANC ?Lorsque le raccordement au système collectif de traitement des eaux usées est impossible pour des raisons techniques ou économiques, la réglementation autorise le traitement des eaux usées et des eaux-vannes soit par une fosse toutes eaux 95 % des cas soit par une microstation d’épuration. Les deux systèmes reposent sur un traitement préalable des eaux avant leur évacuation par le collectif le tout-à -l'égoûtL’assainissement collectif, ou tout-à -l’égout collecte les eaux usées via une station de relevage selon le cas et les achemine vers une station d’épuration. L’assainissement collectif est un réseau public dont le but est de dépolluer les eaux usées, en les acheminant vers des stations de traitement..Le raccordement au réseau d’assainissement collectif implique un raccordement au tout-à -l’égout obligatoire et le paiement d’une redevance assainissement à la commune. Il est interdit de rejeter des produits chimiques ainsi que de produits liés à une activité professionnelle graisses, huiles, acides, solvants… Des contrôles et prélèvements sont fréquents sur le ré particulier situé en zone d’assainissement collectif dispose de 2 ans pour se raccorder au réseau dans le cadre d’une rénovation, et doit immédiatement le faire dans le cadre d’une construction en non collectif ANCSans réseau collectif, l’assainissement individuel est obligatoire. L’assainissement non collectif ANC est une installation individuelle de collecte et traitement des eaux usées avant que celles-ci soient rejetées dans le milieu installation d’assainissement transporte, collecte et traite les eaux usées par une fosse toutes eaux individuelle et un dispositif de traitement agréé, appartenant à la filière traditionnelle filière agrée par le SPANC.Le particulier situé en zone d’assainissement individuel doit intégrer son système d’assainissement au permis de construire dans le cadre d’une construction dans le neuf ou le faire contrôler par le SPANC dans le cas d’une ré des eaux usées domestiques traitées se fait soit par infiltration dans le sol soit par réglementation françaiseLe zonage d'assainissementC’est le zonage qui indique si une habitation individuelle peut être raccordée au réseau collectif ou non. Le zonage d’assainissement est un document d’urbanisme consultable en mairie qui définit les zones d’assainissement collectif où les communes doivent assurer la collecte et l’épuration des eaux usées, les zones relevant de l’assainissement non collectif dont elles doivent assurer le contrôle et les zones pour lesquelles il faut assurer un bon écoulement des eaux de déterminer le zonage, les communes prennent en compte la concentration de la populationles activités économiques de la communele coût de réalisation pour la communela topographie et les solsCertaines zones situées en assainissement individuel peuvent être amenées à être reliées à plus ou moins long terme au réseau d'assainissement commune doit vous renseigner lorsque vous achetez une diagnostic d'assainissementLe diagnostic d’assainissement d’un ANC est obligatoire au moment de la vente d’une maison, depuis le 1er janvier diagnostic doit avoir été fait dans les 3 ans précédents la vente. Il doit informer l’acheteur sur l’état des installations d’assainissement, conformément à la loi dite Â Grenelle II » du 12 juillet 2010. Ce document engage l’acheteur à effectuer, s’il y a lieu, les travaux de mises aux normes de l’assainissement dans l’année suivant la date d’achat. Compte tenu du coût de ces travaux, un acheteur devrait exiger ce document dès la promesse de diagnostic d’assainissement fait partie des divers diagnostics techniques immobiliers amiante, gaz, électrique, performance énergétique, plomb, ERNT, amiante, etc. Il est réalisé par le diagnostic d’assainissement permet de vérifier l’existence de l’installationidentifie le type de dispositiffait état des défauts d’usure ou d’entretienatteste du bon fonctionnement de l’installationvérifie qu'il respecte les normes et l’absence de risques pour la santé ou l’environnementLe prix d’un diagnostic d’assainissement varie entre la gratuité et 150 €, selon la commune. Les contrôles de l'assainissement par le SPANCLe Service Public d’Assainissement Non Collectif, SPANC, réalise 3 contrôles obligatoires, en plus du diagnostic d’assainissement Le contrôle de conception et d’implantation dans le cadre des permis de construire ou d’une réhabilitation de l’installationLe contrôle de bonne exécution des ouvrages réalisé pendant les travaux de constructionLe contrôle périodique de bon fonctionnement La plupart des communes se regroupent pour créer ce service public chargé d’assurer l’instruction des dossiers d’assainissement, d’apporter des conseils techniques ou réglementaires aux usagers, de vérifier la conformité réglementaire, la conception technique, l’implantation et les travaux d’assainissement non collectif, d’effectuer les contrôles obligatoires et périodiques... Les normes de l'ANCL’ANC est visé par plusieurs lois et décrets, dont la loi sur l’eau 92-3 du 3 janvier 1992 lutte contre toute pollution afin de préserver la santé publique, mais aussi la qualité des eaux superficielles et souterraines et les Codes de la santé publique, de l’urbanisme, des collectivités territoriales…La Directive Cadre sur l’Eau DCE de la Commission européenne est venue renforcer la législation française et a imposé aux pays membres d'améliorer significativement la qualité de leurs eaux. Depuis 2012, les dispositifs d’assainissement non collectif doivent répondre à la norme NF DTU 64, valable pour les fosses toutes eaux et préfiltres, les bacs à graisse, les boÃtes et regards, les stations de relevage et tous les matériaux de filtration assimilé les normes principales à retenir le volume de la fosse toutes eaux est lié au nombre de piècesle bon fonctionnement de l’ouvrage impose de maintenir les ouvrages en dehors de toute zone de circulation ou de stationnement de véhicule, des zones de cultures ou de stockage de charges lourdes, d’éloigner tout arbre et plantation du dispositif d’assainissement, de vérifier, lors de la pose, le sens de la fosse pour que l’arrivée et le départ soient bien disposés, de maintenir perméable à l’air et à l’eau la surface du dispositif toute construction ou tout revêtement étanche est interdit au-dessus du dispositifles eaux de pluie ne se mélangent pas avec les eaux usées même dans l’épandage souterrainles dispositifs de l’assainissement non collectif doivent être entretenus régulièrement, conformément à l’article 5 de l’arrêté du 6 mai 1996 bon état général, ventilation, dégraissage, bon écoulement des effluents jusqu’au dispositif d’épuration, accumulation normale des boues et des flottants à l’intérieur de la fosse…l’entreprise qui réalise la vidange est tenue de remettre à l’usager un certificat de vidange avec les indications suivantes nature et quantité des matières éliminées, lieu où les matières de vidange sont transportées en vue de leur é réglementation des microstations d’épuration biologiquesSelon l’arrêté du 7 septembre 2009, les systèmes d’assainissement des eaux usées de type microstation d’épuration biologique ont le grand avantage de réaliser la totalité des étapes du prétraitement et du traitement au sein d’un seul et unique dispositif é rendement épuratoire d’une microstation, suffisamment performant, permet de rejeter les effluents dans le milieu naturel par infiltration ou en rejet superficiel, selon certaines conditions précisées dans les articles 11, 12 et 13 de l’arrêté du 7 septembre 2009. Ce système respecte ainsi l’ microstations d’épuration sont doublement contrôlées elles doivent obligatoirement avoir un marquage européen CE-12566-3 +A1 et aussi obtenir un numéro d’agrément national, conformément à l’article 8 de l’arrêté du 7 septembre démarches pour la pose d'une ANCEn cas d'absence d'installation le particulier doit effectuer les travaux dans les meilleurs délais, en choisissant son dispositif en collaboration avec le SPANC, qui en vérifiera la conformité.En cas d'installation non conforme sans risques pour la santé ni pour l'environnement le particulier doit effectuer les travaux dans un délai de 12 mois, en choisissant son dispositif en collaboration avec le SPANC, qui en vérifiera la conformité.En cas d'installation non conforme avec risques pour la santé ni pour l'environnement le particulier doit réaliser des travaux obligatoires sous le contrôle du non collectif ANCLes différents systèmes d'ANCChez les particuliers on distingue trois principaux systèmes d’ fosse toutes eaux individuellele dispositif de phytoépurationla microstation d’épurationLa fosse toutes eaux individuelleLa cuve collecte toutes les eaux usées eaux-vannes et eaux grises. Elle est reliée à un dispositif de traitement des eaux réglementaire, qui est à installer soit dans un sol naturel, soit dans un sol reconstitué, qui peut être équipé d'un filtre à sable, un filtre compact ou un lit d’é ne fonctionnent pas de la même manière, les différents types de filtres présentent les mêmes caractéristiques. Le filtre à sable est constitué de sable et de graviers de différentes tailles, les eaux passant du plus gros au plus fin. Une fois épurées, elles ressortent par une boÃte de collecte avant d’être rejetées dans le milieu filtres compacts sont placés après une fosse toutes eaux, et comportent des matériaux qui favorisent un développement de bactéries, comme le filtre à coco ou le filtre compact à zéolithe minéral. Les filtres compacts font partie des filières agréées pour l’assainissement autonome. Le filtre compact présente quelques inconvénients comme son coût plutôt élevé.L’épandage consiste à envoyer les eaux traitées dans le sol par un réseau de tuyaux d’épandage perforés et rigides disposés dans des tranchées et emplis de graviers. Le sol doit avoir une bonne perméabilité. L’épuration est réalisée par les micro-organismes présents dans le la norme CE 12566-1, qui garantit l’étanchéité de la cuve et sa résistance à l’é cuve toutes eaux individuelle doit faire 3 m 3 si l'habitation a moins de 5 pièces principales, 4m3 pour 6 pièces, 5m3 pour 7 pièces, puis 1 m3 supplémentaire par pièce installe une fosse toutes eaux individuelle, on peut l’équiper de bac à graisse, pompe de relevage, dégrilleur et pré prix d’une fosse toutes eaux seule va de 450 à 800 €.Le prix d'un lit d’épandage va de 3 500 à 6 000 € pose comprise. Le prix d'un filtre compact va de 8 000 à 12 000 €, auxquels il faut ajouter le changement du garnissage du filtre zéolithe pour 4 000 €La phytoépurationLe principe est simple des plantes pour assainir l’eau, selon un mécanisme naturel. On parle également de Â filtres plantés ».Le prétraitement commence soit par une fosse toutes eaux individuelle, soit par un lit à écoulement de bambous plantés. Le traitement secondaire se fera ensuite par 2 bacs à écoulement horizontal le premier contient des espèces végétales qui vont absorber les émissions polluantes et se nourrir des phosphates et le second contient des espèces ornementales semi-aquatiques présentes dans les mares et fossés en milieu nitrates et phosphates sont donc traités naturellement. Il n’y a pas de production de boues et l’installation est plus économique et plus simple on peut la faire soi-même. C’est un système écologique d'assainissement des eaux, respectueux de l’ principal inconvénient est que ce système demande de l’entretien et un maintien des bactéries et prix d'’installation d’une filière de phytoépuration est d'environ 7 500 €, auxquels s’ajoutent éventuellement le coût de l'étude de faisabilité par un bureau d’é microstation à cultures libres ou fixesIl existe aujourd’hui plus de 100 dispositifs agréés par le ministère de la Santé et de l’Environnement. La liste de ces filières traditionnelles et leurs guides techniques, figure sur le site du Ministère du Développement microstations ont une ancienneté de plus de 20 ans et sont donc des dispositifs éprouvés et sûrs, mais d’autres, plus récentes, ne permettent pas d’avoir le recul sur leur qualité.N'hésitez pas à vérifier leur agrément distingue 2 catégories de microstations d'épuration Les microstations à cultures libres agrééesLes microstations à cultures fixées agréées Les filières non traditionnelles non agrémentées ne sont pas autorisées par le SPANC et risquent de présenter des risques pour la santé et pour l' de la microstation d'épurationFonctionnement d’une microstation d’épurationLa microstation d’épuration est une solution complète qui assure le prétraitement et le traitement des eaux usées. Il s’agit d’une fosse d’assainissement individuelle en béton, en polyéthylène ou en polyuréthane, compartimentée pour la décantation et l’aération, qui réalise le prétraitement, le traitement et l’évacuation des eaux usé le premier compartiment dissocie les solides et liquides des eaux usées domestiques et stocke les le second compartiment le réacteur biologique aère les eaux prétraitées grâce à un générateur d’air et fait intervenir des bactéries aérobies qui les dépolluent. Les gaz et boues générés sont décantés puis stockés dans le premier microstations sont dotées d’un troisième compartiment, appelé clarificateur, qui permet une dernière dé des eaux traitées les eaux dépolluées sont rejetées, soit par infiltration directe dans le sous-sol, soit par irrigation des végétaux, soit après avis favorable et autorisation du SPANC, directement dans un cours d’ pour une fosse septique, les microstations ne peuvent pas recevoir les eaux de et inconvénients de la microstationÉcologique on n’utilise aucun produit chimique pour traiter les eaux usé la surface au sol d’une microstation est d’environ 5 L’eau rejetée est propre à 99 %.Économique les microstations fonctionnent à l’électricité ventilation et brassage et ne consomment que 30 kWh par EH par an, soit environ 5 € par EH par an ! Leur durée de vie est de 20 à installer terrassement, pose, branchement, soit 1/2 journée de les bactéries jouent un rôle essentiel dans la dégradation des matières et il est indispensable de veiller à leur développement et de les réactiver après une longue absence par continue pour cette même raison, une microstation n’est pas adaptée à une résidence secondaireVidange si un mauvais équilibre se fait entre les entrées et sorties, la station va s’encombrer de boues et il faudra procéder à une vidange tous les 6 mois à 1 anZonage elles ne peuvent pas être installées en zone sensible selon la classification du SPANC.Les différents types de microstations Il existe 3 types de microstations à cultures libres les bactéries sont en suspension, à cultures fixes les bactéries plus nombreuses sont fixées sur un matériau et sans électricité.Toute microstation doit être obligatoirement agréée par le ministère de l’Écologie et du Développement microstations à culture libreLes bactéries sont en suspension dans l’eau et la boue, dans un bassin aéré et brassé. La boue activée désigne les bactéries en suspension. On distingue les microstations à réacteur à boues activées simple et les microstations SBR Sequencing Batch Reactor ou Réacteur Biologique Séquentiel.Les microstations à culture libre type boues activées simples épurent les eaux usées domestiques selon le principe de la dégradation avec oxygène aérobie des bactéries. Les microstations à culture libre type SBR sont plus récentes, et fonctionnent sans pompe ni électricité. Le prétraitement et le traitement se font dans la même microstations à culture fixéeLes bactéries sont fixées sur des supports qui peuvent être des minéraux, de la laine de roche, des fibres végétales, du plastique… Le support appelé média dispose d’une très grande surface d’accrochage des bactéries, en forme de nid d’abeille ou de replis accordé microstations sans électricité filtres compactLa microstation sans électricité ou filtre compact se compose à la fois d’une fosse toutes eaux et d’un massif filtrant. Le prétraitement se fait dans la fosse toutes eaux tandis que le traitement secondaire se fait en deux étapes dans un massif filtrant qui procède à un nettoyage physique et système d’assainissement sans électricité est éligible à l’Écoprêt à taux zéro, contrairement aux autres types de d'une microstation d'épurationLe prix d’une microstation varie selon le volume de l’installation, qui est lui-même dépendant du nombre d’habitants de la maison, et selon le dispositif choisi et la complexité de mise en ouvre topographie du terrain, etc.Type de microstationDevis pour une microstationMicrostation 2-5 EH6000 € en moyenneMicrostation 6-10 EH8000 € en moyenne Microstation 10-20 EH à -partir de 10 000 €Dispositif complet d'assainissement individuel tout comprisde 6000 à 16 000 €Filtre compact zéolithede 8000 à 11 000 €Frais annexesEntretien de microstationPrix d'entretien d'une microstation d'assainissementContrat de maintenance fabricant200 €/ anVidange des boues150 à 300 € / anDiagnostic et étude des sols1000 €Travaux préliminaires et pose de 3500 à 15 000 €Changement des zéolithes 4000 ۃlectricité30 €/anÉtude de faisabilité600 à 800 €Installation d'un bac dégraisseur750 à 1500 €Station de relevage700 à 3000 €Raccordement de l'effluent au réseau public>4000 €Aides financières aux microstations d'épurationDes subventions pour la réhabilitation d’un système d’assainissement individuel sont disponibles sous condition auprès de l’Agence de l’Eaul’Agence nationale de l’habitat ANAHles Caisses de retraitela Direction Générale des Finances Publiquesles Communesle Conseil GénéralLa microstation sans électricité filtre compact est admissible à l'Écoprêt à taux zéro Éco PTZ, mais pas les autres types de CAF Caisse d’Allocations Familiales et l’ADEME Agence de l’Environnement et de la MaÃtrise de l’Énergie peuvent également octroyer des prêts sous certaines toutefois, de nombreux changements sont intervenus en janvier 2022. Pour connaÃtre les aides 2022 ANC, voir le site France Rénov'.Les fabricants de micro stationADVISAENAGRILINEALBIXONALIAXIS UIAQUATEC VFLAQUITAINE BIO-TESTEASIOATB FRANCEBALMORAL BLUEVITA BIONEST TECHNOLOGIESBIOTYSBONNA SABLABORALITCLAIR’EPURCONDER ENVIRONMENTAL SOLUTIONSDELPHINDMT MILIEUTECHNOLOGIE BVEAUCLINELOYWATERENVIPUREPARCOGRAF DISTRIBUTIONIFB ENVIRONNEMENTINNOCLAIRKESSEL AGKINGSPANMALLNEVE ENVIRONNEMENTPREMIER TECH AQUAREWATECROTH WERKEROTO GROUPROTOPLASTSEBICOSIMBIOSESIMOPSMVESOTRALENTZSTOC ENVIRONNEMENTTRICELUTP UMWELTTECHNIK PÖHNLWPLChoisir sa microstation d'épurationAvant d’opter pour une microstation, renseignez-vous sur ses performances. Dans tous les cas, avant de signer un devis pour un dispositif d’assainissement individuel, il faut toujours demander l’accord du de vous décider pour installer une micro station d’épuration, vous devez étudier plusieurs facteurs le zonage SPANCvotre sol il est indispensable de faire réaliser une étude de sol par un bureau d’études spécialisé qui va permettre de déterminer la perméabilité du sol sol limoneux = perméabilité médiocre, sol sablo-limoneux = moyennement perméable, sol sableux= perméable à très perméablela surface disponible et la distance à respecter la microstation n’occupe qu’une surface réduite tandis que les autres systèmes d’ANC prennent plus de place. Notez toutefois que la surface occupée par votre installation ne pourra pas être utilisée pour d’autres usages parking, plantations, chemins… Votre fosse devra être située à plus de 35 m d’un puits ou d’un captage d’eau, à plus de 3 m des propriétés voisines, à plus de 3 m des arbres plantés, et à moins de 10 m de votre nombre d’habitants capital pour le dimensionnement du dispositif. Une microstation d’épuration se dimensionne en fonction du nombre d’Équivalent Habitant EH la capacité maximum d’habitant selon le nombre de pièces principales séjour, chambres.s'il s'agit d'une résidence principale ou secondaire une microstation n’est pas adaptée à une résidence secondaire alimentation des bactéries, car elles fonctionnent mal en utilisation intermittente. la topographie peut déterminer le besoin d’une pompe de solutions d’assainissement se différencient en fonction de nombreux paramètres comme la fréquence d’entretien, la compacité de l’installation, la clarté des eaux en sortie, le raccordement électrique ou encore les effluents. Tous ces paramètres devront être analysés en détail avant de sélectionner une filière fosse toutes eaux, filtres compacts ou microstations d’épuration.le prix d’achat et d’entretien les microstations sans électricité filtres compacts sont admissibles au prêt à taux zéro, pas les deux autres types de microstations d’é la microstation demandera de l’entretien, une présence et un réseau électrique qui fonctionne en permanence, le filtre compact conformité à l’arrêté du 7 mars 2012 et à la norme CE 12566-3 + A1, et conformité à la norme électrique NFC 15-100 et de la directive Basse Tension BT 2006/95/CETableau comparatif des principaux systèmes d'ANCMicrostationFiltre compactFiltre à sableLit d'épandagePrix4500-10 000 €6500 - 12 000 €6000 - 8000 €5500 - 9000 €Longévité20-30 ans< 15 ans< 20 ans< 20 ansVidangeTous les 6 à 36 moisTous les 4 ansTous les 4 ansTous les 4 ansAvantagesCompacteDurée de vieAutonomieÉcologiqueCapacité étendueCapacitéPrix économiqueInconvénientsBruitManque d'autonomieEntretien des bactériesCoût du renouvellement du filtreEncombrement Encombrement Pose et entretien d'une microstation d'épurationInstaller soi-même une microstation d'épurationL'installation des microstations est réglementée. Recourir à un professionnel agréé permet de bénéficier des garanties décennales et de la mise aux normes de l’ avoir obtenu l’accord du SPANC et effectué une étude du sol, vous devrez calculer l’emplacement de la cuve en fonction des normespréparer le terrassement et le remblai à l’aide d’une pelle mécaniqueinstaller le raccordement des canalisations avec le bon dimensionnementinclure éventuellement le bac à graisseinstaller la microstation d’épuration en vous assurant de sa stabilitéeffectuer tous les raccordements tout en garantissant leur étanchéitéinstaller un disjoncteurposer les câbles électriques et le raccordement au compresseur de ventilationobtenir la validation des travaux par le SPANCremblayer en vous assurant que la cuve n’est pas écraséeLe prix de la pose et du raccordement d'une microstation par un professionnel va généralement de 500 à 2000 €.Votre système doit être vérifié par le SPANC qui s’assurera que les travaux répondent aux réglementations en vigueur en termes d’assainissement individuel. Si vous avez installé seul votre microstation, sans recourir à un professionnel, et que le SPANC constate que les travaux ne sont pas conformes, celui-ci peut vous obliger à remettre aux normes votre dispositif, engendrant un coût supplémentaire de plusieurs milliers d’ de pose ANCChaque microstation est fournie avec un guide du fabricant qui indique une description de l’installation, les modalités de pose, et les prescriptions d’ à respecter certains principes de pose de votre assainissement non collectif Le fond de la fouille excavation pour la cuve doit être nivelé et recouvert d’une épaisseur de gravelle ou sable stabilisé mélangé à sec avec du ciment dosé à au moins 200 kg pour 1 m³ de sable Le remblayage par niveau entre les parois de la fouille et de la microstation doit être fait avec du sable fin il est nécessaire de procéder simultanément au remplissage en eau de la fosse et au remblayageAu-dessus de la cuve, celle-ci doit être recouverte de terre en laissant dépasser les regardsLa surface au-dessus de la cuve ne doit avoir aucun autre usageLa pente de tuyau d’évacuation reliant la sortie de la coque à un système d’infiltration devra avoir 1 % maximumIl faut faire établir par un bureau d’étude le dimensionnement de l’infiltration en fonction de la perméabilité du solLa fosse est posée dans le sens de l’écoulement, le niveau de l’entrée est plus haut que celui de la sortieLa ventilation doit être constituée d’une entrée d’air et d’une sortie d’air, située en hauteur, d’un diamètre d’au moins 1 mètreLe tracé de la canalisation d’extraction doit être le plus rectiligne possibleLes installations d’assainissement non collectif sont considérées comme des ouvrages article 1792-2 du Code civil, qui doivent faire l’objet d’une réception des travaux article 1792-6 du Code civil, afin d’établir le point de départ du délai de 10 ans de la responsabilité civile des constructeurs article 1792-4-1 du Code civil.Devis gratuits de micro station d'épurationSi vous souhaitez installer chez vous un dispositif ANC de la filière agréée et que vous avez fait le choix d'une microstation d'épuration, un professionnel saura faire en sorte que votre projet soit conforme aux exigences du SPANC et installé dans les meilleures conditions possible. Il saura également vous conseiller sur le matériel, le média filtrant, les canalisations et l'entretien de votre microstation. Il vous aidera à faire votre choix. Demandez plusieurs devis gratuits de professionnels de votre région pour une ANC réglementaire et au meilleur rapport qualité/ Gratuit & Rapide